Transparence

Pour commencer

Nous vous invitons à commencer avec la section Introduction qui explique les concepts et la structure de la trousse d’outils. Les cinq sections qui suivent fournissent des exemples de pratiques et d’initiatives pour :

(1) Transparence active

(2) Demandes d’accès à l’information publique

(3) Données ouvertes

(4) Communication et accessibilité

(5) Gestion de documents

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la Trousse d’outils pour la transparence législative.

Pour commencer

Nous vous invitons à commencer avec la section Introduction qui explique les concepts et la structure de la trousse d’outils. Les cinq sections qui suivent fournissent des exemples de pratiques et d’initiatives pour :

(1) Transparence active

(2) Demandes d’accès à l’information publique

(3) Données ouvertes

(4) Communication et accessibilité

(5) Gestion de documents

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la Trousse d’outils pour la transparence législative.

Introduction

Cette section fourni une introduction aux concepts explorés à l’intérieur de cette trousse d’outils et contient des conseils pour la lecture des sections suivantes.

Transparence active

Cette section aborde des aspects pertinents de la transparence active, ainsi que des recommandations sur l’information et les données que les sites web des parlements doivent inclure. Enfin, elle comprend aussi des exemples de bonnes pratiques mises en place par des parlements de la région.

Demandes d’accès à l’information publique

Cette section contient des aspects pertinents du processus de demande d’accès à l’information publique, un modèle relatif à ce sujet, ainsi que des exemples de bonnes pratiques mises en œuvre par les parlements de la région.

Données ouvertes

Cette section de la boîte à outils comprend les principes des données ouvertes, les étapes pour la production de données ouvertes dans le pouvoir législatif ainsi que des exemples de bonnes pratiques en la matière adoptées par des parlements de différentes parties du monde.

Communication et accessibilité

Cette section de la boîte à outils évoque les attributs de la communication et de l’accessibilité, leurs instruments ainsi que des exemples de bonnes pratiques en la matière mises en place par des parlements et d’autres organisations de la région et d’autres parties du monde.

Gestion de documents

Cette section de la boîte à outils contient les attributs de la gestion des documents, les directives pour la gestion des documents au sein des pouvoirs législatifs, le Système de gestion de documents (SGD), ses éléments constitutifs, ainsi que des exemples de bonnes pratiques relatives à ce sujet adoptées par des parlements et d’autres organisations de différentes parties du monde.